Accueil Mon Compte Sujets Actifs Nouvel article Consultation de l\'annuaire de prestataires indépendants
|| Créez compte || J'ai un compte || Ce site est maintenu par dogma.fr Réseau d'indépendants ||

Sommaire


Accueil

Entreprises
 Présentation
 Poster une demande

Indépendants
 Présentation
 Postez une offre
 Chercher un partenaire

Infos
 Nous contacter
 légales
 presse/actualités
 Liens Web
 Mon Compte Perso

Liens


Top Sites

[ MS Top-Sites Hits ]

1. comptabilite libre : normes comptables IAS, CRC, BALE 2
[Rank: 1] [Hits: 467]

2. Ravenstein-weer.
[Rank: 2] [Hits: 351]


Derniers liens

1 - recherche_competen
2 - recherche_competen
3 - recherche_competen
4 - recherche_competen
5 - recherche_competen
6 - modules.php?name=C
7 - /index.php?load=ht
8 - /index.php?load=ht
9 - modules.php?name=C
10 - index.php?load=htt

  
INFORMATIONS LEGALES
Posté le 2 avril 2005 à 13:36:44 par Raphaël

Informations Légales

Informations Légales

Sarl dogma.fr

1 rue Mazard, 69002 Lyon

Téléphone : 08 70 60 70 70

Courriel : Nous contacter

Site maintenu par : www.dogma.fr

Immatriculation : 479 357 840 RCS Lyon

CNIL : 1088584

Confidentialité

Dans le cadre de votre recherche de missions, de compétences ou d’emplois, dogma.fr vous offre, entre autres, la possibilité de déposer votre CV sur le site, et de répertorier vos offres de missions ou offres d’emplois. Les informations permettant de vous identifier et vous contacter sont confidentielles, dogma.fr s'engage à les protéger. Les autres informations sont publiées sur l’ensemble des sites de dogma.fr ainsi que tous les sites partenaires.

Utilisation de votre Compte

Protection de la vie privée et des données personnelles

Information relative aux “cookies”

Responsabilité et Contrôle


Utilisation de votre Compte

Votre compte sur dogma.fr reste à votre disposition aussi longtemps que vous le souhaitez.
A tout moment, vous pouvez actualiser, modifier ou supprimer ces informations.

Durée de diffusion de vos offres et demandes conservées dans notre base de données: Vous recevrez tous les [paramétrable dans votre compte] mois un e-mail ayant pour but de faire le point sur vos services dogma.fr. Après un délai de 60 jours consécutifs, passés sans avoir accédé à votre compte, vous recevrez un mail vous informant que sans actualisation de votre part, votre compte sera désactivé. Vos informations ne seront plus visibles par les internautes.
Vous pourrez revenir sur votre compte et le réactiver, par une simple connexion.

Mot de passe perdu

Pour accéder à votre Compte, vous possédez un identifiant (pseudo) et un mot de passe que vous avez déterminés vous-même lors de la première saisie. En cas de perte de ces identifiant et mot de passe, vous pouvez les retrouver rapidement sur le site dogma.fr en cliquant sur le lien qui se trouve dans la zone d'identification : perdu
Il vous sera alors envoyé un mail contenant votre mot de passe.


Protection de la vie privée et des données personnelles

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 (article 27), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de rétractation de la mise à disposition des données vous concernant.

Pour exercer ce droit plusieurs solutions s'offrent à vous.
La plus simple est de vous connecter à votre "Compte" et de procéder en ligne à toutes modifications. Enfin, si vous n'avez pas la possibilité de vous connecter, vous pouvez nous écrire à : dogma.fr -1 rue Mazard, 69002 Lyon.

La société dogma.fr est enregistrée auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - 21, rue Saint Guillaume - 75 340 Paris sous le numéro 1088584. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site de la CNIL : http://www.cnil.fr.


Information relative aux “cookies”

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier, en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Netscape Communicator 4.X :
1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
2. cliquez sur l'option "Avancé"
3. rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée


Responsabilité et Contrôle

Dogma.fr s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d'assurer au mieux la fourniture des services qu'il propose à l'internaute. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d'interruption du service résultant d'une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d'accès à internet de l'internaute.
Dogma.fr n'est pas responsable de l'utilisation qui pourra être faite par l'internaute des informations et des services disponibles sur le site.

Dogma.fr se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message, contenu ou document non conforme aux règles de fonctionnement de ses sites.
L'internaute est avisé que dogma.fr fournira tous renseignements permettant ou facilitant l'identification de l'internaute s'étant rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime (juridiction, autorité administrative, services de police), tels qu'adresse IP et heure de connexion si ceux-ci sont encore en sa possession.

Dans le cas où la responsabilité de dogma.fr serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un internaute aux obligations qui lui incombent, la société pourra appeler ce dernier en garantie.


 

Liens connexes

· CNIL
· Plus d'informations à propos de Informations Légales
· Article transmis par Raphaël


L'article le plus lu à propos de Informations Légales:
INFORMATIONS LEGALES


Evaluer l'Article

Moyenne des scores: 1
Votes: 2


Prenez une seconde et évaluez cet article :

Excellent
Très bien
Bien
Normal
Mauvais


Options


 Format imprimable Format imprimable

 Envoyer cet article à un(e) ami(e) Envoyer cet article à un(e) ami(e)


Sujets associés

Informations Légales

AI
consultez nos offres de missions - consultez nos demandes de missions
Postez une offre de mission - Postez une demande de mission
Site Web enregistré à la CNIL N°1088584